Vous venez de prendre un abonnement chez votre opérateur mobile ou ADSL et vous ne voulez pas rester chez lui 24 mois ? pas de problème l’état nous offre la possibilité de résilier sans frais grâce à l’augmentation de la TVA en 2014.

Le CICE , c’est le cadeau de l’état pour nous citoyens Français :

C’est le cadeau de l’état à ces administrer pour l’année 2014, souvenez vous le CICE ( pour crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi ) est entré en vigueur en janvier 2013, ce n’est rien d’autres qu’une  baisse de cotisations sociales, soit une réduction d’impôt pour les entreprises de quelques 20 milliards d’euros par an.

Pour financer le CICE il est question d’augmentation de la TVA le 5 janvier 2104, et nous seront tous invité à mettre la main à la poche pour aider les entreprise à ce porter mieux en France, de ce faite, la TVA  » Normal » augmentera  de 0.4 point, passant de 19.6% à 20% les taux auparavant réduit passent de 7 à 10 %.

Mais quelles répercutions sur nos abonnement mobile ou ADSL ?

La plupart des entreprises vont augmenter leur prix en répercutant la hausse de la TVA ( et surement plus ) sur leurs consommateurs, Cependant , dans le domaine des abonnements internet et mobile, la stratégie varie beaucoup entre les  différents opérateurs Français.

Certains opérateurs vont discrètement modifier leur CGV pour répercuter cette hausse, tandis que d’autres communique sur la non répercutions sur ces abonnés.

SFR et Bouygues Telecom disent non à la Hausse de la TVA.

SFR avait,début 2011, augmenté tous les tarifs de ses forfaits mobile et ADSL, bien mal lui avait prit puisque une vague, que dis-je un tsunami de contestations de ses abonnés l’avait obligé à faire machine arrière. Et comme pour ne pas répéter les erreurs du passer SFR a décidé cette fois de prendre les devant et de ne pas répercuter l’augmentation de la TVA pour la prendre à sa charge..

Bouygues à choisi de faire la même chose que SFR  et n’augmentera ni les offres mobiles ni ADSL, et encore moins sont offres Low Cost B&You .

Orange Répercute la TVA sur ces Abonnés :

Si certains se mur dans un mutisme au sujet de la hausse de la TVA , Orange clame haut et fort qu’il répercuteras la totalité de la hausse de la TVA à ces abonnés dès le 1er janvier 2014. les tarifs et modifications sont déjà définis :

• les offres de téléphonie fixe vont augmenter de 6 à 20 centimes, pour voir l’abonnement principal passer de  Par exemple,  16.90€ passe à 16.96€.
• 5 de ses bouquets TV verront également leur prix croître :  les bouquets Polonais, Arabe, Girondins TV Max, Italien et Anglophone seront facturés 0.10€ de plus par mois. Par contre, pour ses offres internet et mobile, Orange ne change pas ses tarifs actuels.
• L’offre low-cost Sosh subiront elle aussi une hausse de 9 centimes d’euros.

Qui ne dit rien consent chez FREE :

Là ou l’opérateur excelle d’habitude , c’est dans la communication, et sur la hausse de la TVA Free ne dit rien, mais rien du tout, est- ce une stratégie, que va-t-il faire ? ceci dit ces offres mobiles sont sans aucun engagement et donc il n’y a pas besoin de raison pour résilier sans frais.

Cependant nous ne savons pas ce que cela peut faire sur la location de mobile, nous allons posez la questions aux intéresser et revenir vers vous..

Les autres opérateurs qui communiques ou pas :

 Numéricable comme d’habitude va augmenté drastiquement ses tarifs dès le 1er janvier 21014 sur toutes ses offres hormis le mobile, et nous pouvons dire qu’il n’y va pas de main morte puisque la hausse sera de 1€ à 3 €.

OVH Télécom applique la TVA à ses abonnés sur son offre ADSL Pro de  à 0,10€/mois

Comment résilier sans frais son abonnement :

Comme vous avez pu le constater les opérateurs mobiles n’augmente pas leur prix d’abonnement sauf sur les offre low cost, mais étend donné que celles-ci non pas d’engagement alors vous pouvez vous en défaire à tous moment.

Pour les offres ADSL c’est différent surtout si vous êtes chez Orange ou Numéricable, la hausse peut aller jusqu’à 3€ / mois alors c’es peut-être le moment de vous en défaire.

Pour résilier rien de plus simple recopier la lettre de résiliation ci-dessous et envoyer la à votre fournisseur d’accès :

Objet : Résiliation d’abonnement Internet

Madame, Monsieur,

Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon abonnement à votre service d’accès Internet.

Je constate que vous avez modifié unilatéralement les termes de mon contrat d’abonnement, en augmentant le tarif mensuel de mon forfait, suite à la hausse de TVA à 20%. Je vous fais part de mon refus de ce changement et résilie donc mon contrat sans pénalité comme le prévoit l’article L121-84 du Code de la Consommation.

Comme prévu par l’article 2004 du Code Civil, je vous informe également de la révocation de l’autorisation de prélèvement automatique. Après réception de votre facture, je vous réglerai les éventuels montants dus avec le moyen de paiement de mon choix.

Je vous prie de supprimer de vos fichiers toute information relative à mes coordonnées postales et bancaires. Je m’oppose en particulier à toute utilisation, ou mise à disposition à des organismes extérieurs, de mes coordonnées personnelles à des fins commerciales (Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

Je souhaite également recevoir une facture de clôture de compte et une confirmation écrite m’indiquant la date effective de résiliation.

 Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Vous avez des questions , n’hésitez pas à nous les poser dans les commentaires à la suite de cet article.

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